Prochain Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 18 juillet 2024, à 19h30, en mairie, salle du conseil.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2024
3. Dossiers :

• Aménagement du territoire – Phase 2 du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de sports et d'un EHPAD sur la commune de Bubry - Intervention de M. Eric LEQUITTE, chargé de projets, Morbihan habitat
• Administration générale – Désignation d'un référent déontologue pour les élus
• Finances – Exonération en faveur des immeubles situés dans une zone France Ruralités - Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévues à l'article 1466 G
• Finances – Demande de subvention - Travaux de rénovation dans les écoles publiques
• Finances – Demande de subvention - Travaux de démolition du local théâtre et requalification de l'espace
• Finances – Demande de subvention -  Réfection de la chaufferie des vestiaires de football
• Finances – Lotissement "Len Bras" - Modification du régime de TVA applicable au prix de vente des lots
• Finances – Convention 2024/2025 avec l'école de musique du Scorff au Blavet
• Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
• Foncier – Acquisition d'une parcelle
• Foncier – Conventions à conclure avec Enedis